Le manuel des lignes de conduite
Table des matières principale
SECTION 100 - Introduction, philosophie et généralités
100 R1 Gestion des documents administratifs (voir 106-R3)
100 R2 Choix du nom d'une école
101 Mission, vision, valeurs du CSDCEO
102 Métapolitique
103 Voies de communication et gestion du service à la clientèle
104 Accès à l'information et protection de la vie privée
104 R1 Accès à l'information et protection de la vie privée
105 Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
105 R1 Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
106 Élaboration des lignes de conduite
106 R1 Élaboration d'une ligne de conduite
106 R2 Élaboration d'un règlement administratif
106 R3 Documents de gestion
107 Citoyenneté éthique à l'ère du numérique et de l'intelligence artificielle
108 Langue de communication : Le français
108 R1 Langue de communication : Le français
109 Code de conduite à l’intention des membres de la communauté scolaire
110 Équité et éducation inclusive
111 Écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
111 R1 Plan d'écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
112 Stratégie de liaison communautaire du CSDCEO
113 Cadre d’imputabilité et d’amélioration du CSDCEO
114 Profil de sortie de l’élève du CSDCEO
115 Planification stratégique pluriannuelle du CSDCEO
SECTION 200 - Conseillères et conseillers scolaires
201 Mobilier, équipement et fournitures aux conseillères et conseillers scolaires
202 Remboursement de dépenses aux conseillères et conseillers scolaires
203 Allocations aux membres du Conseil
204 Politique sur la défense des intérêts
205 Code de conduite des conseillères et conseillers scolaires
206 Rôles et responsabilités du Conseil
207 Réunions du Conseil par l'entremise de moyens électronique
SECTION 300 - Élèves
300 R1 Demande d'attestation de fréquentation scolaire ou de renseignements personnels
300 R3 Rassemblement pendant la journée scolaire
300 R4 Accès aux lieux scolaires
300 R5 Excursions éducatives
300 R6 Reconnaissance des acquis
300 R8 Évaluation de l’apprentissage et communication du rendement de l’élève
300 R9 Maladies contagieuses ou infectieuses
300 R10 Obligation de déclarer un besoin de protection
300 R11 Organisation d'événements spéciaux
300 R12 Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements dans les écoles élémentaires et secondaires (voir 104 R1)
300 R13 Enseignement à domicile par l'école
300 R14 Interventions en situation de crise
300 R15 Protocole de collaboration entre le Conseil et des organismes réglementés de la santé ou des services sociaux ou des paraprofessionnels
300 R16 Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage
300 R17 Accès au réseau du CSDCEO et aux technologies numériques
300 R18 Utilisation des appareils électroniques personnels
300 R19 Communications électroniques
300 R20 Animal d'assistance pour l'élève
300 R21 Apprentissage écocitoyen et éducation environnementale
300 R22 Apprentissage à distance
300 R23 Condition d'obtention du diplôme en matière d'apprentissage en ligne
300 R24 Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes
300 R25 Préparation à la maternelle
301 Représentation des élèves au sein du Conseil
303 Processus d'examen des installations scolaires
303 R1 Processus d'examen des installations scolaires - processus d'examen modifié
303 R2 Processus d'examen des installations scolaires - profil informatif d'école
304 Services d'animation parascolaire
304 R1 Services d'animation parascolaire
305 R1 Bourse du Conseil offerte aux finissantes et finissants
306 Bonne arrivée à l'école
307 Bénévoles dans les écoles
308 Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
308 R1 Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
309 Don, partenariat, commandite et publicité
309 R1 Distribution de matériel d’information ou promotionnel
309 R2 Don de bienfaisance
311 Service communautaire dans les écoles secondaires
311 R1 Service communautaire dans les écoles secondaires
312 Assurance-accident scolaire
313 La promotion d'un climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif
313 R1 La gestion des comportements et les mesures disciplinaires
313 R2 Prévention et intervention au niveau de l'intimidation
313 R3 Évaluation du risque de violence et de menace - ERVM
313 R4 Lutte contre la traite sexuelle : prévention et dépistage
314 Tenue vestimentaire des élèves
314 R1 Tenue vestimentaire des élèves
315 R1 Code de conduite à l’intention des membres de la communauté scolaire
316 Garderies en milieu scolaire
317 Services éducatifs à la petite enfance
319 R1 Guide sur la gestion financière des fonds scolaires
320 Admission, accueil et accompagnement des élèves
320 R1 Admission, accueil et accompagnement des élèves
321 Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
321 R1 Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
322 R1 Actualisation linguistique en français
323 Code de conduite des élèves-conseillers et des élèves-conseillères
324 Alimentation en milieu scolaire
324 R1 Alimentation en milieu scolaire
325R1 Équité et éducation inclusive
326 Politiques d’auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones
329 Petite enfance
329 R1 Petite enfance
330 Les commotions cérébrales
330 R1 Les commotions cérébrales
331 Les fondements et orientations du CSDCEO en matière d'enfance en difficulté
332 Participation et engagement des parents
332 R1 Comité de participation des parents
332 R2 Conseils d'école
SECTION 400 - Affaires et finances
400 R1 Budget scolaire des technologies de communication
401 Signataires officiels et autorisation de fonctionnement
401 R1 Opérations bancaires
403 Frais de déplacement
403 R1 Frais de déplacement
404 Assurances générales
406 Approvisionnement de biens et services
406 R1 Approvisionnement de biens et services
409 Processus budgétaire
409 R1 Présentations budgétaires
409 R2 Processus budgétaire - Dotation
SECTION 500 - Ressources humaines
500 R1 Comportement du personnel pendant une campagne électorale
500 R2 Journées d'intempéries
500 R3 Congé sans traitement de courte durée
500 R5 Mesures administratives et disciplinaires
500 R6 Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil
500 R7 Conflits d'intérêts et confidentialité
500 R8 Maladies contagieuses ou infectieuses
500 R9 Descriptions de poste
500 R10 Règlement de différend pour le personnel non-syndiqué
500 R11 Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements des membres du personnel
500 R15 Plan de citoyenneté à l'ère numérique
500 R16 Approches technopédagogiques
500 R17 Prêt de services
500 R18 Télétravail
500 R19 Déconnexion du travail
500 R20 Surveillance électronique des membres du personnel
500 R21 Maintien de l'équité salariale
500 R22 Négociations collectives et pourparlers locaux
500 R23 Catholicité du personnel
502 Reconnaissance envers le personnel
502 R1 Reconnaissance envers le personnel
503 Témoignages de sympathie et voeux de prompt rétablissement
504 Santé et sécurité au travail
504 R1 Violence au travail
504 R3 Programme de contrôle de l'amiante
504 R4 Harcèlement au travail
504 R5 Pratiques de travail sécuritaires dans les programmes d'éducation technologique et secteurs spécialisés
504 R6 Facultés affaiblies en lien avec la consommation d'alcool, de cannabis, de médicaments ou de drogues illicites
504 R7 Plainte à l'égard d'un employé en position d'autorité
504 R8 Gestion des risques en présence de températures extrêmes
505 Évaluation du rendement du personnel
505 R1 Évaluation du rendement du personnel non-syndiqué
505 R2 Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné
505 R3 Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant (NPE)
505 R4 Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant embauché pour une période de 13 jours et plus ou pour une année scolaire complète
505 R5 Évaluation du rendement des directions et des directions adjointes
505 R6 Évaluation du rendement du personnel syndiqué membre de la FEESO
505 R7 Évaluation du rendement du personnel non-enseignant syndiqué membre du SCFP
506 Vérification des antécédents criminels
506 R1 Vérification des antécédents criminels
510 Recrutement et sélection du personnel
510 R1 Recrutement et sélection du personnel enseignant régulier et suppléant
510 R2 Inscription à la liste d’éligibilité des directions et directions adjointes
510 R4 Recommandation d'embauche et supervision des membres d'une même famille
510 R5 Affectation à plus d'un poste non-enseignant
510 R6 Recrutement et sélection des cadres supérieurs
510 R7 Reconnaissance d’expérience lors de l’embauche des membres non syndiqués (NOSY)
511 Accueil et intégration du nouveau personnel
512 Formation et perfectionnement du personnel
512 R1 Formation et perfectionnement du personnel
512 R2 Développement des compétences du personnel
514 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
514 R1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
515 Médias sociaux et correspondance virtuelle (voir 107)
515 R1 Médias sociaux et correspondance virtuelle (voir 300-R19)
516 Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
517 Plan de travail annuel
519 Rôles et responsabilités de la direction de l'éducation
520 Gestion de la présence au travail
520 R1 Programme de gestion de l'invalidité et programme de retour au travail
520 R2 Plan d’amélioration de l’assiduité
SECTION 600 - Transport (Consortium de transport scolaire de l'Est)
602 Zones scolaires
603 Gestion du transport scolaire
SECTION 700 - Immeubles, bâtiments, entretien
700 R1 Aires de jeux et aménagement des cours d'école
700 R2 Programme de peinture dans les écoles
700 R3 Gestion des matières résiduelles
700 R4 Réduction des gaz à effet de serre (GES)
701 Plans et devis - langue écrite
702 Utilisation des installations scolaires
702 R1 Utilisation des installations scolaires
702 R2 Service de garde agréé pour enfants d'âge préscolaire
703 Système de vidéosurveillance
703 R1 Système de vidéosurveillance
704 Accessibilité pour les personnes handicapées
704 R1 Accessibilité - Services à la clientèle
704 R2 Accessibilité - Information et communication
704 R3 Accessibilité - Emploi
705 Protocole des drapeaux
SECTION 800 - Règlement de procédures
801 Règlement de procédures
Règlement de procédures